Documents pour importer des occasions pour les pros
L’importation de véhicules à l’intérieur et à l’extérieur de l’Europe exige une bonne organisation afin de gérer tous les documents administratifs liés à ce processus. Il est essentiel de savoir quels articles sont nécessaires pour se préparer, car cela aidera à éviter un certain nombre de problèmes. En outre, certaines réglementations diffèrent entre les pays de l’Union européenne et en dehors, ce qui signifie que, selon votre entreprise, il convient d’avoir une connaissance globale des différentes réglementations.
Suivez notre guide pour être plus à l’aise avec les différents documents nécessaires à l’importation de voitures d’occasion à travers l’Europe.
Documents d'immatriculation
La vérification de la propriété et de l’historique du véhicule repose sur les documents d’immatriculation du véhicule. Ceux-ci sont nécessaires à la fois pour l’exportation du pays d’origine et l’importation dans et hors de l’Union européenne. Il est également nécessaire pour tout mouvement dans le même pays.
Si vous ne possédez pas ces documents, vous ne pourrez pas enregistrer votre véhicule nouvellement acheté du propriétaire précédent au nouveau. De plus, sans documents originaux, vous ne pourrez pas prendre le véhicule du pays de départ à sa destination en cas d’exportation en dehors de l’UE.
Les documents d’enregistrement comprennent des informations sur le propriétaire, l’historique du véhicule et les détails d’enregistrement, utiles pour les professionnels de la voiture d’occasion.
Certificat d'assurance
Un certificat d’assurance est un document important pour le processus d’achat de voitures d’occasion en Europe. Il assure la couverture des véhicules pendant le transit, en veillant à ce que l’acheteur et le vendeur soient protégés contre les pertes ou dommages potentiels. Ce document est fortement recommandé et peut aider les professionnels de l’automobile d’occasion à atténuer les risques et à sécuriser leurs investissements.
Il est de la responsabilité du concessionnaire d’assurer correctement ses véhicules pour le transport avant que le véhicule ne quitte le parc de stockage.
TVA d’importation et preuve d’achat
Les concessionnaires de voitures d’occasion qui exportent de l’Union européenne vers l’extérieur de l’UE doivent savoir à quelles réglementations, taxes et droits ils seront soumis.
Le dédouanement exige une preuve de paiement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à l’importation et des droits applicables. Les documents requis peuvent différer selon le pays, mais une preuve d’achat est essentielle pour le formulaire de déclaration en douane. Toutes les marchandises, y compris les véhicules d’occasion, ont besoin de ce formulaire pour quitter le territoire de l’Union Européenne. Ce formulaire fournit des informations détaillées sur l’expédition et est utilisé par les autorités douanières pour évaluer les droits et taxes.
Certificat d’origine (COO)
Le certificat d’origine précise que le véhicule provient de l’Union européenne. Ce document est essentiel pour déterminer les droits d’importation et assurer le respect des accords commerciaux et des exigences douanières. Il doit respecter les normes internationales en matière d’apparence et de contenu. Il faut utiliser un libellé précis pour assurer le respect des règles.
Certaines entreprises européennes peuvent fournir un document non conforme pour l’origine européenne des véhicules. N’oubliez pas que les douanes peuvent toujours vérifier les transactions d’exportation ou d’importation de véhicules d’occasion des années après l’achat par le concessionnaire. Et si les douanes trouvent des problèmes, votre entreprise doit payer des droits et des pénalités possibles en fonction de la réglementation de votre pays.
Les professionnels des voitures d’occasion doivent se rappeler que toutes les marques ne fournissent plus de COO.
La CMR
La convention sur le contrat de transport international de marchandises par route est un document obligatoire pour le transport si elle est gérée par une société de transport. Elle couvre plusieurs informations importantes comme les différentes parties impliquées dans le transport. Il donne un cadre juridique à l’ensemble du processus, du parc de stockage aux locaux du concessionnaire.
Le professionnel du parc, du transporteur et de la voiture d’occasion remplira ce document à mesure que le véhicule franchira chaque étape.
En choisissant le transport avec Arval Trading, vous gagnez du temps et recevez vos véhicules directement chez vous. Avec des tarifs négociés, des itinéraires dédiés et une gestion interne, vous pourrez vous concentrer sur votre activité.
Apprenez en plus sur la CMR lors de l’importation de voitures d’occasion dans cet article.
Si le transport est géré par le concessionnaire de voitures d’occasion, soit par lui-même ou par un jockey, nous pouvons fournir un certificat de transport et de livraison (TDC). Il est également recommandé de préparer pour la douane le certificat de transfert.
Ce avec quoi nous pouvons vous aider
Chez Arval Trading, grâce à notre statut d’opérateur économique agréé (OEA), nous sommes reconnus comme un partenaire certifié, capable de gérer les procédures douanières en interne. Ainsi, nous pouvons vous aider en fournissant des formalités douanières d’exportation (EX). Notre équipe compétente est disponible pour les concessionnaires de voitures d’occasion afin de fournir des conseils.
N’hésitez pas à contacter votre commercial si vous avez besoin d’explications sur les procédures d’importation.
Inscrivez-vous aujourd’hui et commencez votre voyage avec Arval Trading.
Conclusion
L’importation réussie de voitures d’occasion dans toute l’Europe nécessite une attention méticuleuse à la documentation. Pour les professionnels de l’automobile d’occasion, une bonne connaissance de ces procédures administratives facilitera ce processus. Une compréhension claire de ce qui doit être fait et du moment où certaines choses doivent être faites aidera à passer la douane en douceur en évitant les retards et en suivant les réglementations européennes.
